Article 1 : Dispositions Générales

Conformément aux articles L6352-3 et suivants du Code du Travail, le présent règlement définit les règles d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles relatives à la discipline. Il s'applique à tous les stagiaires et bénéficiaires de bilans de compétences pour toute la durée de la formation suivie.

Article 2 : Hygiène et Sécurité

2.1. Consignes de sécurité : Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes de sécurité en vigueur dans les locaux ou lors des sessions en distanciel.

2.2. Interdictions : Il est strictement interdit d'introduire ou de consommer des drogues ou de l'alcool sur les lieux de formation. Il est interdit de fumer ou de vapoter à l'intérieur des locaux.

Article 3 : Discipline et Assiduité

3.1. Horaires : Les stagiaires sont tenus de respecter les horaires de formation fixés. En cas d'absence ou de retard, le stagiaire doit avertir l'organisme au plus tôt et fournir un justificatif sous 48h.

3.2. Émargement : La signature de la feuille d’émargement (numérique ou papier) par demi-journée est obligatoire. Elle constitue la preuve de réalisation de l'action de formation auprès des financeurs (France Travail, OPCO, CPF).

Article 4 : Propriété Intellectuelle

Les supports de cours et outils fournis (méthode IA Native, guides) sont la propriété de MomoPause. Toute reproduction ou diffusion en dehors du cadre de la formation est passible de poursuites judiciaires.

Article 5 : Sanctions

Tout manquement peut donner lieu à un avertissement, une exclusion temporaire ou définitive. Le stagiaire sera préalablement entendu par Mohammed ESSLIMANI, Président de MomoPause.